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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES
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KARLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARLL
NAVAILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3981608
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2023
KARLL de NAVAILLES

Présentation de la marque KARLL

Déposée le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KARLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES domicilié(e) ROND POINT D'ESPAGNE - 40700 - HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVAILLES, Mme PERROS BEATRICE domicilié(e) ROND POINT D'ESPAGNE - 40700 - HAGETMAU - France.

La marque KARLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARLL est expirée depuis le 7 février 2023.

NAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : navailles , NAVAILLES


NAVAILLES, SAS - ROND POINT D'ESPAGNE - 40700 - HAGETMAU - France


NAVAILLES, Mme PERROS BEATRICE - ROND POINT D'ESPAGNE - 40700 - HAGETMAU - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 6 août 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°629172 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662484 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Inscription le 9 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714676 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714677 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.